Marque enregistrée - Marque en vigueur

Destination Houblon
Communauté de Communes de Flandre Intérieure

Numéro de dépôt :
4598608
Date de dépôt :
12/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2029
Destination Houblon de Communauté de Communes de Flandre Intérieure

Présentation de la marque Destination Houblon

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2019 par Communauté de Communes de Flandre Intérieure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Destination Houblon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Le déposant est Communauté de Communes de Flandre Intérieure domicilié(e) 222 bis Rue de Vieux-Berquin - 59190 - Hazebrouck - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes de Flandre Intérieure, Monsieur Jean-Pierre Bataille domicilié(e) 222 bis Rue de Vieux-Berquin - 59190 - Hazebrouck - France.

La marque Destination Houblon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4598608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Destination Houblon arrivera à expiration en date du 12 novembre 2029.

Communauté de Communes de Flandre Intérieure a également déposé les autres marques suivantes : COEUR DE FLANDRE , Destination Coeur de Flandre , COEUR DE FLANDRE


Communauté de Communes de Flandre Intérieure - 222 bis Rue de Vieux-Berquin - 59190 - Hazebrouck - France


Communauté de Communes de Flandre Intérieure, Monsieur Jean-Pierre Bataille - 222 bis Rue de Vieux-Berquin - 59190 - Hazebrouck - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc  pour l'emballage ;

Vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Organisation de voyages ; location de véhicules ; réservation de places de voyage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.